Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOPRINCE
GENERAL BISCUITS BELGIE Société de droit Belge

Numéro de dépôt :
3370893
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
CHOCOPRINCE de GENERAL BISCUITS BELGIE

Présentation de la marque CHOCOPRINCE

Déposée le 19 juillet 2005 par la société étrangère GENERAL BISCUITS BELGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOPRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société étrangère GENERAL BISCUITS BELGIE domicilié(e) De Beukelaer – Pareinlaan 1,2200 HERENTALS,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENERAL BISCUITS BELGIE C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE domicilié(e) 126-130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque CHOCOPRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOPRINCE est expirée depuis le 19 juillet 2015.

GENERAL BISCUITS BELGIE a également déposé les autres marques suivantes : PIM S FONDANT FRAMBOISE , PRINCESA , PIM'S , PIM S DELICE MOUSSE CAFE , PIM'S L'ORIGINAL FRAMBOISE , PIM'S SENSATIONS FONDANTES , CAPRI , PIM S DELICE MOUSSE CHOCOLAT ET ECLATS DE NOISETTE , BASTOGNE , CAPRI


GENERAL BISCUITS BELGIE Société de droit Belge - De Beukelaer – Pareinlaan 1,2200 HERENTALS,BELGIQUE - Belgique


GENERAL BISCUITS BELGIE C/o Benoît BARME Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - 126-130 Rue Jules Guesde,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535361 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Pain, biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés au chocolat.